Ordre du jour de la séance du lundi 6 octobre 2025
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
2 – Intérêt de la commune de Vandoeuvre à prendre part au nouveau modèle de restauration collective sur le territoire du Grand Nancy
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
3 – Transfert de propriété de la Grande Salle du Parc des Sports de Vandœuvre-lès-Nancy à la Métropole du Grand Nancy et approbation des conventions afférentes
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
4 – Signature d’une convention d’attribution de fonds de concours avec la Métropole du Grand Nancy pour la création de la Maison de l’Histoire de la Chanson de langue française
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
5 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°2
6 – Agence France Locale – Garantie 2025
7 – Admissions en non valeur
8 – Créances éteintes
9 – Sculpture “Le Grand Cerf” – Révision du prix
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
10 – Évolutions du tableau des emplois
11 – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : chargé·e de projets numériques
12 – Recours au bénévolat pour le soutien des missions d’intérêt général de la commune – Convention-type
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
13 – Ouvertures dominicales des commerces en 2026
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Patrice DONATI
14 – Communication du rapport d’activité 2024 de la Métropole
Rapporteur : Nadine PIBOULE
15 – Communication du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
16 – Avis de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) arrêté par la Métropole du Grand Nancy
17 – Conventions de servitudes et de mise à disposition avec ENEDIS – Raccordement collectif – Haut du Pré
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
18 – Participation de la commune de Vandoeuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2025-2026
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
19 – Motion du Conseil Municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la fin du financement par l’État du dispositif des petits-déjeuners dans les écoles maternelles situées en secteur REP
20 – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”
21 – Tarification de la restauration scolaire pour les enfants et les accompagnateurs de l’Institut
Médico-Educatif de Vandœuvre – Année scolaire 2025/2026
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
22 – Tarification des activités sportives municipales pour la saison 2025-2026
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Sylvain THIRIET
23 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Fabrique des possibles
Rapporteur : Skender HEKALO
24 – Attribution de subventions sur projet – 3ème trimestre 2025 et attribution de subventions exceptionnelles
Rapporteur : Samira MENOUAR
25 – Avenant n°1 à la Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Rapporteur : Laurie TARGA
26 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT
Examen du rapport de gestion 2024 du Conseil d’administration
