Ordre du jour de la séance du lundi 15 avril 2024
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : M. HABLOT
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2 – Communication du rapport d’activité 2023
Rapporteur : M. THIRIET
3 – Budget Primitif 2024
4 – Fiscalité directe locale 2024 : fixation des taux
5 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
6 – Évolutions du tableau des emplois
7 – Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année 2024-2025
8 – Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL GESTION LOCALE
9 – Frais de représentation du Maire
10 – Avenants N°1 et N°2 – marché d’exploitation des installations thermiques N°2022 – 2018
11 – Téléassistance : Tarifs 2024
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat, métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : M. DONATI
12 – Ancienne caserne FARON – Convention de requalification urbaine avec EPFGE
Rapporteur : M. CHAARI
13 – Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt en vue de la délivrance d’un titre d’occupation constitutif de droits réels sur une partie de l’ancienne caserne Faron
Rapporteur : M. DONATI
14 – Avis sur la demande de modification de Servitudes d’Utilité Publique de l’ancien garage Peugeot
Rapporteur : M. ATAIN-KOUADIO
15 – Avis sur le projet de révision du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Nancy-Essey
16 – Plan d’Action Chauffage Bois
Rapporteur : M. STOCK
17 – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 9 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : M. PLANE
18 – Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
Rapporteur : Mme PIBOULE
19 – Convention d’objectifs et de moyens avec la SCIC Kèpos
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Mme VUILLAUME
20 – Organisation et facturation des classes de neige et découverte pour les classes ULIS et CM2
Rapporteur : Mme STEPHANUS
21 – Tarifs périscolaires pour l’année scolaire 2024-2025
Rapporteur : M. CHAARI
22 – Convention d’objectifs et de moyens avec certains clubs sportifs
Rapporteur : M. MAKHLOUFI
23 – Aide à la formation BAFA 2024
Rapporteur : Mme ROUILLON
24 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs – Année 2024
25 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : M. STOCKER
26 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – appel à projets session 2024
27 – Convention d’objectifs et de moyens 2024 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et l’association Réponse
28 – Convention d’objectifs et de moyens 2024 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et l’association AVEC
29 – Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2024 entre la commune de Vandoeuvre, les bailleurs sociaux et l’association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS)
Rapporteur : Mme MENOUAR
30 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : M. HEKALO
31 – Fixation des tarifs d’entrée et conventions de sponsoring – Vandœuvre In-Game 2024
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
32 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens pour la période du 1er avril 2024 au 31 mars 2025, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
33 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2024 – 31 mars 2025
34 – Avenants aux Conventions triennales des MJC pour le versement de subventions liées à des projets sur 2024
Rapporteur : Mme GRAF
35 – Renouvellement d’adhésion 2024 à RADIO CARAIB NANCY
Rapporteur : Mme TARGA
36 – Convention d’objectifs et de moyens 2024 avec la Fabrique des Possibles
37 – Convention d’objectifs et de moyens 2024 entre la commune de Vandœuvre et l’association Vando’Libre