Ordre du jour de la séance du lundi 9 février 2026
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – Fiscalité directe locale : vote des taux 2026
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
3 – NPRU – Avenant N° 2 à la Convention pluriannuelle avec l’ANRU et ses partenaires
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Samira MENOUAR
4 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la baisse des subventions en 2025 à la Mission Locale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
5 – Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
6 – SLIM Territoires : augmentation de capital
7 – Remise gracieuse partielle TLPE
8 – Attribution – Entretien et maintenance des couvertures, toitures et des dispositifs antichutes des bâtiments communaux de Vandœuvre-lès-Nancy
9 – État annuel 2025 des indemnités des élus
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
10 – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S. et fixation du nombre de représentants
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
11 – Exonération de redevances de la case N°18 du marché
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
12 – Convention d’affectation du domaine public entre la Commune et la Métropole du Grand Nancy – Avenant
13 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – parcelles AR 79 et 697
14 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – poste Amsterdam
Rapporteur : Sébastien STOCK
15 – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 10 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
16 – Forêt communale : destination des coupes de l’exercice 2026
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
17 – Tarifs des services périscolaires et des classes découvertes pour l’année scolaire 2026-2027
18 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations
Familiales et la Commune de Vandœuvre pour les accueils périscolaires – Années 2026-2030
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
19 – Convention type de mise à disposition de véhicule municipal
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
20 – Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandoeuvre pour la crèche collective Les Alizés et la crèche Familiale Françoise Dolto – période 2026/2030
