Réunions du conseil municipal

Retrouvez l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal ainsi que les comptes-rendus des précédentes réunions.

Ordre du jour de la séance du lundi 6 décembre 2021

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS

Rapporteur : M. THIRIET
2) – Exercice budgétaire 2021 – Décision modificative n°5
3) – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la collectivité
4) – Ouverture de crédits sur l’exercice budgétaire 2022 – Section d’investissement
5) – Tarifs municipaux 2022
6) – Versement d’une subvention d’investissement (seconde part) de 60 000 euros au Centre Culturel André Malraux – réfection du bar
7) – Avis de contravention – paiement d’une majoration
8) – Remboursement pénalités provisoires entreprise SERTELET – Chantier travaux extension Jean Macé
9) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Maire
10) – Transformations de postes
11) – Mise en place du télétravail
12) – Complément Indemnitaire Annuel
13) – Service Civique
14) – Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations au titre de l’année 2021

Rapporteur : M. GRAUFFEL
15) – Exonération de redevances pour l’occupation de l’abri-buvette du parc Richard POUILLE.

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE,
AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT,
PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. DONATI
16) – Vente d’un terrain avenue Jeanne d’Arc
17) – Bail occupation jardins communaux

Rapporteur : MME PIBOULE
18) – Acquisition terrain AB n° 109

Rapporteur : M. BECKER
19) – DENOMINATION DU SQUARE GILBERT PETITJEAN

Rapporteur : M. YOU
20) – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 8 à la convention du 04/07/2006 avec la Métropole

Rapporteur : M. PLANE
21) – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique (VAE)

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME
22) – Participation de la commune de Vandoeuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2021-2022
23) – Action vélo à l’école – Convention avec la Cité Scolaire J. Callot
24) – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”

Rapporteur : MME STEPHANUS
25) – Renouvellement de l’attribution de la subvention à l’association “les Francas” pour l’animation du Conseil Municipal des Enfants pour l’année 2022

Rapporteur : M. HEKALO
26) – Convention cadre entre l’Université de Lorraine et la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy

Rapporteur : M. MAKHLOUFI
27) – Dispositif Tickets et cartes jeunes – Reconduction pour l’année 2022
28) – Accueil Sans Hébergement C.L.A.M

Rapporteur : MME GRAF
29) – Dénomination du gymnase du Charmois – Valérie HENIN

Rapporteur : MME ROUILLON
30) – Convention Territoriale Globale Caisse d’Allocations Familiales
31) – Avenant à la Convention d’objectifs et de financements relative au partenariat entre le Relais Assistants Maternels et la Commune d’Heillecourt et la Caisse d’Allocations Familiales

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME BRUNGARD
32) – Convention annuelle avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD “La Sainte Famille” pour un cycle d’animations musicales

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
33) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 4eme trimestre 2021
34) – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2022
35) – Subvention exceptionnelle à la MJC Lorraine

Rapporteur : MME TARGA
36) – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration

Retrouvez les comptes-rendus du conseil municipal

Conseil municipal du 22 février 2016

Date de parution : mercredi 26 janvier 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 24 juin 2013

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Conseil municipal du 22 juin 2015

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Conseil municipal du 22 mai 2017

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Conseil municipal du 21 novembre 2016

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Conseil municipal du 21 septembre 2015

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Conseil municipal du 21 janvier 2014

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Conseil municipal du 20 novembre 2017

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Conseil municipal du 19 janvier 2015

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Conseil municipal du 19 novembre 2018

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Conseil municipal du 18 mars 2013

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Conseil municipal du 18 mai 2015

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Conseil municipal du 16 décembre 2013

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Conseil municipal du 16 décembre 2019

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Conseil municipal du 15 avril 2013

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Conseil municipal du 15 décembre 2014

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Conseil municipal du 14 décembre 2020

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Conseil municipal du 15 février 2021

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Conseil municipal du 14 décembre 2015

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Conseil municipal du 12 décembre 2016

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