Réunions du conseil municipal

Retrouvez l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal ainsi que les comptes-rendus des précédentes réunions

Ordre du jour de la séance du lundi 30 juin 2025

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

Rapporteur : Danielle ACKERMANN
2 – Acquisition du parc du Monastère Sainte-Claire
3 – Acquisition des actifs mobiliers de la SAS KEPOS SCIC suite à sa liquidation judiciaire

Rapporteur : Carole ATTUIL
4 – Dénomination de la place Gisèle HALIMI

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

Rapporteur : Patrice DONATI
5 – Nomination de Messieurs Bernard BURY, Élie GARIGNON et Charles CULLI citoyens d’honneur de la ville de Vandœuvre-Lès-Nancy
6 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections municipales 2026
7 – Vente de photographies dans le cadre des élections municipales 2026 – Fixation du tarif

Rapporteur : Sylvain THIRIET

8 – Compte de gestion 2024
9 – Compte administratif 2024
10 – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024
11 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°1
12 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2025
13 – Attribution du marché location, pose, dépose et raccordement des illuminations de fin d’année
14 – Avenant n°3 – Marché d’exploitation des installations thermiques N°2022-2018
15 – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
16 – Cession d’un sèche-linge

Rapporteur : Claude GRAUFFEL

17 – Évolutions du tableau des emplois
18 – Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026
19 – Modification de la délibération n°17 du 31 mars 2025 relative à la révision de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
20 – Conventions SDIS / employeur relatives à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail

Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

Rapporteur : Abdelatif CHAARI
21 – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’ancienne caserne Faron
22 – NPRU NATIONS – Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal de la parcelle AP 364
23 – Désaffectation et déclassement d’une parcelle quartier “Trèves-Fribourg” – Programme de rénovation urbaine
24 – Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec BTP LORRAINE CONSEILS
25 – 1 place de Delft – Cession d’un appartement par vente notariale interactive

Rapporteur : Nadine PIBOULE
26 – Opération de renaturation des cours d’eau

Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
27 – Devenir des concessions en état d’abandon

Rapporteur : Philippe PLANE
28 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2025

Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport

Rapporteur : Marilène VUILLAUME
29 – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré

Rapporteur : Abdelatif CHAARI
30 – Convention cadre de partenariat entre la ville de Vandoeuvre et le DITEP l’ESCALE DE REALISE
31 – Tarification des activités sportives municipales pour la saison 2025-2026

Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
32 – Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy – Réservation de berceaux à la crèche collective Les Alizés et à la crèche familiale Françoise Dolto

Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation

Rapporteur : Skender HEKALO
34 – Subventions aux associations – 2ème trimestre 2025

Rapporteur : Laurie TARGA
35 – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT
Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social

Conseil municipal du 30 juin 2025

Date de parution : mardi 01 juillet 2025 arrow_forward

Conseil municipal du 31 mars 2025

Date de parution : mardi 01 avril 2025 arrow_forward

Conseil municipal du 10 mars 2025

Date de parution : mardi 11 mars 2025 arrow_forward

Conseil municipal du 3 février 2025

Date de parution : mardi 04 février 2025 arrow_forward

Conseil municipal du 16 décembre 2024

Date de parution : mardi 17 décembre 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 14 octobre 2024

Date de parution : mardi 15 octobre 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 19 août 2024

Date de parution : lundi 19 août 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 24 juin 2024

Date de parution : mardi 25 juin 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 15 avril 2024

Date de parution : mardi 16 avril 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 18 mars 2024

Date de parution : mardi 19 mars 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 5 février 2024

Date de parution : mardi 06 février 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 18 décembre 2023

Date de parution : lundi 18 décembre 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 9 octobre 2023

Date de parution : mardi 10 octobre 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 19 juin 2023

Date de parution : jeudi 22 juin 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 15 mai 2023

Date de parution : mardi 16 mai 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 3 avril 2023

Date de parution : lundi 03 avril 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 13 mars 2023

Date de parution : mardi 14 mars 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 6 février 2023

Date de parution : mardi 07 février 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 12 décembre 2022

Date de parution : mardi 13 décembre 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 10 octobre 2022

Date de parution : mardi 11 octobre 2022 arrow_forward

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