Ordre du jour de la séance du lundi 19 juin 2023
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. HABLOT
2) – Communication du rapport d’activité 2022
3) – Election d’un Adjoint au Maire
4) – Indemnités de fonction des élus suite à modification du Conseil Municipal
5) – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections sénatoriales 2023
6) – Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux – Monsieur Sylvain THIRIET – le 15 juin 2023 à PARIS – Journée AFL 2023
Rapporteur : M. THIRIET
7) – Compte de gestion 2022
8) – Compte administratif 2022
9) – Affectation des résultats du compte administratif 2022
10) – Exercice budgétaire 2023 – Décision modificative n°1
11) – Compte Financier Unique (CFU) – candidature à l’expérimentation sur les comptes de l’exercice 2023
12) – Avenant n°1 au contrat “Carte achat public” conclu avec la Caisse d’Epargne Grand Est Europe
13) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
14) – Évolutions du tableau des emplois
15) – Prorogation d’un poste contrat de projet
16) – Recours aux contrats d’apprentissage
17) – Modification n°2 du règlement intérieur des agents employés par la Ville
18) – Conventions avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
19) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et le Comité d’Action Sociale
20) – Lancement et organisation du concours de maitrise d’oeuvre pour la construction de la MJC et du Tiers lieu du Numérique place de Londres à Vandoeuvre-lès-Nancy – Mise à jour du programme et du montant prévisionnel
21) – Attribution du marché “Fourniture et livraison de consommables, produits et matériels d’entretien”
22) – Marché restauration scolaire Jeanne d’Arc
23) – Avenant n°02 au marché “Prestations de nettoyage pour la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy – Lot n°03 : Divers bâtiments communaux”
24) – Avenant au marché “Fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy”
25) – Adhésion au groupement de commande pour la fourniture, installation et maintenance des dispositifs de vidéocaptation sur la voie publique
26) – Adhésion au groupement de commande du marché public relatif à la collecte et la massification du courrier
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. DONATI
27) – Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale présentée par le CHRU de Nancy-Brabois dans le cadre du projet de reconfiguration complète du site hospitalier de Brabois
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
28) – Convention d’utilisation du dispositif mobile de traitement thermique des infestations par punaises de lit
Rapporteur : M. PLANE
29) – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique (VAE) reconduction du dispositif
Rapporteur : M. STOCK
30) – Adhésion au groupement de commandes fourniture – pose – entretien et supervision de bornes de recharge pour véhicules électriques
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BOUDJENOUI
31) – Convention tripartite relative à la mise en place d’une antenne de la Maison des Adolescents (MDA) sur la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME VUILLAUME
32) – Approbation du Projet Educatif de Territoire 2023-2026
33) – Conventionnement Espace Numérique de Travail école et mise en place de l’accès aux ressources numériques depuis l’Espace Numérique de Travail
Rapporteur : MME GRAF
34) – Convention de partenariat avec la Direction Académique des Services de l’Education Nationale – Interventions des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives dans les écoles
35) – Convention de partenariat entre le COS Villers Rugby et la commune
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : MME REGNIER
36) – Création de l’HiLo
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
37) – Convention quadripartite et quadriennale relative à la MJC Centre Social Nomade – années 2023-2026
Rapporteur : M. HEKALO
38) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 2eme trimestre 2023
39) – Fixation des tarifs d’entrée et conventions de sponsoring – Vandoeuvre In-Game 2023
Rapporteur : MME TARGA
40) – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social