Réunions du conseil municipal

Retrouvez l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal ainsi que les comptes-rendus des précédentes réunions.

Ordre du jour de la séance du lundi 28 mars 2022

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) – Commissions municipales permanentes – Modification de composition
3) – Centre Communal d’Action Sociale – Election des représentants de la Commune au Conseil d’Administration
4) – Réseau Nancy Santé Métropole – Désignation du représentant de la Commune
5) – Réseau Français des Villes-Santé de l’organisation Mondiale de la Santé – Désignation du représentant de la commune

Rapporteur : M. THIRIET
6) – Budget primitif 2022
7) – Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement
8) – Fiscalité directe locale 2022 : fixation des taux
9) – Créance éteinte
10) – Frais de représentation du Maire
11) – Modification de la délibération sur le temps de travail – 1607H
12) – Modification des cas de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
13) – LANCEMENT ET ORGANISATION DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MJC ET DU TIERS LIEU DU NUMERIQUE PLACE DE LONDRES A VANDŒUVRE-LES-NANCY
14) – ATTRIBUTION DU MARCHE “ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY”
15) – AVENANT N°1 AU MARCHE “INSTALLATION ET MAINTENANCE DE RAFRAICHISSEMENT REVERSIBLE DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY”

Rapporteur : M. DONATI
16) – Avenant n° 9 DALKIA – Marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373 – 1374.

Rapporteur : M. CAREME
17) – Exonération redevances cases du marché municipal
18) – Case du marché – Dédommagement suite à problème électrique

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. DONATI
19) – Désaffectation et déclassement de parcelles quartier “Etoile” – Programme de rénovation urbaine
20) – Désaffectation et déclassement de parcelles quartier “Forêt Noire” (partie sud) – Programme de rénovation urbaine
21) – Régularisation domanialité quartier “Etoile” – Programme de rénovation urbaine
22) – Régularisation domanialité quartier “Forêt Noire” (partie sud) – Programme de rénovation urbaine

Rapporteur : M. BECKER
23) – Dénomination du square public du Haut-de-Penoy – square Claude Baudoin
24) – Sanctuarisation de tombes

Rapporteur : MME BOUDJENOUI
25) – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ATMO GRAND EST

Rapporteur : MME PIBOULE
26) – Renouvellement de la convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO)

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME
27) – Evolution des périmètres scolaires

Rapporteur : MME STEPHANUS
28) – Modification du règlement intérieur relatif aux accueils périscolaires

Rapporteur : MME GRAF
29) – Organisation du Tour de la Mirabelle
30) – Conventions d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
31) – Règlement intérieur d’utilisation du terrain de football Raymond DELEAU et des vestiaires de Paul Bert

Rapporteur : MME ROUILLON
32) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche parentale Le Toboggan – Année 2022
33) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs – Année 2022
34) – Nouvelle dénomination pour le Relais Assistants Maternels
35) – Modification du règlement intérieur de la Ludothèque municipale

Rapporteur : M. MAKHLOUFI
36) – Aide à la formation B.A.F.A 2022

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME BRUNGARD
37) – Convention d’Objectifs et de Moyens 2022 – association “Bien Vieillir à Vandoeuvre”

Rapporteur : M. STOCKER
38) – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : M. BECKER
39) – Signature d’une convention avec la Fondation du Patrimoine

Rapporteur : MME ACKERMANN
40) – Adhésion de la commune à la Fédération Européenne des sites clunisiens

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
41) – Convention Triennale d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2025
42) – Convention Triennale d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Centre Social Nomade – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2025
43) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2023
44) – Convention Triennale d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2025
45) – Convention annuelle particulière de financement et de moyens pour la période du 01 avril 2022 au 31 mars 2023, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale

Rapporteur : M. HEKALO
46) – Convention de partenariat “Sciences en partage” entre le CNRS, l’Université de Lorraine, l’UP²V et la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy

Rapporteur : MME MENOUAR
47) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service

Rapporteur : MME TARGA
48) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association La Fabrique des possibles

Conseil municipal du 28 mars 2022

Date de parution : lundi 28 mars 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 7 mars 2022

Date de parution : lundi 14 mars 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 31 janvier 2022

Date de parution : mardi 01 février 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 6 décembre 2021

Date de parution : mardi 07 décembre 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 11 octobre 2021

Date de parution : mardi 12 octobre 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 28 juin 2021

Date de parution : mercredi 30 juin 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 7 juin 2021

Date de parution : mercredi 09 juin 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 29 mars 2021

Date de parution : mercredi 31 mars 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 8 mars 2021

Date de parution : mercredi 10 mars 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 29 juin 2020

Date de parution : mardi 07 janvier 2020 arrow_forward

Conseil municipal du 28 janvier 2019

Date de parution : mercredi 02 janvier 2019 arrow_forward

Conseil municipal du 10 décembre 2018

Date de parution : mercredi 12 décembre 2018 arrow_forward

Conseil municipal du 4 juin 2018

Date de parution : mercredi 06 juin 2018 arrow_forward

Conseil municipal du 29 janvier 2018

Date de parution : mardi 02 janvier 2018 arrow_forward

Conseil municipal du 5 septembre 2016

Date de parution : samedi 09 juillet 2016 arrow_forward

Conseil municipal du 30 mai 2016

Date de parution : mercredi 06 janvier 2016 arrow_forward

Conseil municipal du 29 mars 2016

Date de parution : lundi 04 janvier 2016 arrow_forward

Conseil municipal du 29 septembre 2014

Date de parution : vendredi 10 janvier 2014 arrow_forward

Conseil municipal du 30 septembre 2013

Date de parution : dimanche 10 février 2013 arrow_forward

Conseil municipal du 28 janvier 2013

Date de parution : jeudi 26 mai 2022 arrow_forward

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