Ordre du jour de la séance du lundi 28 juin 2021
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. THIRIET
2) Compte de gestion 2020
3) Compte administratif 2020
4) Affectation des résultats du compte administratif 2020
5) Créances éteintes
6) Attribution du marché de restauration collective : préparation et livraison des repas servis dans les restaurants scolaires et aux enfants de la Crèche Collective
7) Attribution de marché « Prestation de nettoyage pour la Commune de Vandoeuvre »
8) Création et transformations de poste
9) Recours au contrat d’apprentissage
10) Modification des cas de recours aux astreintes
11) Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
12) Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
13) Recensement de la population 2022 – Recrutement d’agents recenseurs
14) Rémunération des musiciens intervenant à l’Ecole Municipale de Musique et à l’Harmonie Municipale
15) Rupture conventionnelle
16) Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. YOU
17) Elimination des déchets non ménagers – Avenant n° 7 à la convention du 04/07/2006 avec la Métropole
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
18) Garantie d’emprunt – Meurthe et Moselle Habitat – programme rue Général Frère
19) Réitération de garantie d’emprunt – Meurthe-et-Moselle Habitat
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME ROUILLON
20) Modifications des tarifs applicables en crèches municipales aux familles non vandopériennes employées municipales
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BRUNGARD
21) Modifications du dispositif « Pass Horizon »
22) Forfait autonomie 2021 – Signature d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens avec le Conseil Départemental 54
23) Attribution de bons d’achat nominatifs en remplacement des chèques cadeaux pour les seniors de Vandoeuvre
Rapporteur : M. STOCKER
24) Régularisation des Chantiers Jeunes 2019 pour la MJC CS Nomade
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : MME ATTUIL
25) Dénomination d’un parvis Marie Marvingt au Vélodrome
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
26) Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 2eme trimestre 2021
Rapporteur : M. HEKALO
27) Conventions de sponsoring – Vandoeuvre In-Game
Rapporteur : MME GRAF
28) Convention de prestation avec l’association VTT FUN CLUB