Réunions du conseil municipal

Retrouvez l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal ainsi que les comptes-rendus des précédentes réunions

Ordre du jour de la séance du lundi 24 juin 2024

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

Rapporteur : M. HABLOT
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

Rapporteur : M. HABLOT
2 – Ancienne Caserne Faron – Bail emphytéotique administratif – Etat d’avancement du dossier

Rapporteur : M. ATAIN-KOUADIO
3 – Gestion en flux des réservations de logements HLM

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

Rapporteur : M. THIRIET
4 – Compte de Gestion 2023
5 – Compte Administratif 2023
6 – Affectation des résultats du Compte Administratif 2023
7 – Exercice budgétaire 2024 – Décision modificative n°1
8 – Accompagnement de l’association USV Football et partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle
9 – Dotation de Politique de la Ville 2024 – Réfection de la toiture de la Médiathèque Jules Verne
10 – Cession d’un véhicule
11 – Attribution du marché “Restauration collective – Préparation et livraison des repas servis dans les restaurants scolaires, aux personnes âgées et aux enfants de la crèche collective”
12 – Attribution du marché “Prestations de nettoyage des locaux pour la commune de Vandœuvre”
13 – Attribution du marché “Organisation des classes de neige et découverte”
14 – Avenant n°01 au marché “Fourniture et livraison de consommables, produits et matériels d’entretien” – lot n°02 “essuyage ouate et distributeurs associés”
15 – Évolution du tableau des emplois
16 – Prorogation d’un poste contrat de projet – MaHiCha
17 – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
18 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et le Comité d’Action Sociale
19 – Adoption d’une Charte d’utilisation des moyens informatiques

Rapporteur : M. HABLOT

20 – Nomination de Messieurs Alain RIVEY et Christian REGNIER au titre de citoyens d’honneur de la ville de Vandœuvre et dénomination du Dojo Christian REGNIER
21 – Désignation du référent déontologue pour les élus de la commune
22 – Centre Communal d’Action Sociale – Election des représentants de la Commune au Conseil d’Administration
23 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections législatives 2024
24 – Vente de photographies dans le cadre des élections législatives 2024 – Fixation du tarif

Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

Rapporteur : M. DONATI
25 – Vente d’un immeuble allée de Fribourg à la SCI Jeanne d’Arc et à la SAS Immobilier Développement (Délibération modifiant la délibération n°36 du Conseil Municipal du 18/12/2023)

Rapporteur : M. ATAIN-KOUADIO
26 – Adoption d’un protocole d’accord transactionnel entre la Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY et la SCCV BIANCAMARIA A7
27 – Convention de mise en œuvre du Service d’Information et d’Accueil du Demandeur de Logement Social (SIAD)

Rapporteur : M. CHAARI
28 – Taxe locale sur la publicité extérieure – Fixation des tarifs 2025

Rapporteur : M. PLANE
29 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2024

Rapporteur : M. CAREME
30 – Charte Nationale Territoire de Commerce Equitable

Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport

Rapporteur : Mme VUILLAUME
31 – Adoption du règlement intérieur des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM) ou agents occupant les fonctions d’ATSEM
32 – Convention de partenariat 2023-2024 dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – Projet “Notre Ecole Faisons-la Ensemble”
33 – Attribution d’une subvention pour l’accueil de 12 classes au Centre pilote 54 – La main à la pâte du Grand Nancy

Rapporteur : M. CHAARI
34 – Tarification des activités sportives municipales pour la saison 2024-2025
35 – Convention pour l’organisation des classes de 6e option sportive – Collège J. Callot
36 – Convention de mise à disposition de personnel et avenant n°1 à la convention de mise à disposition du gymnase du Haut de Penoy avec la Métropole

Rapporteur : Mme ROUILLON
37 – Revalorisation du tarif maximum en crèches collective et familiale au 1er septembre 2024

Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

Rapporteur : M. STOCKER
38 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – appel à projets 2ème trimestre 2024

Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation

Rapporteur : M. HEKALO
39 – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 2ème trimestre 2024
40 – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT
Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social

Conseil municipal du 24 juin 2024

Date de parution : mardi 25 juin 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 15 avril 2024

Date de parution : mardi 16 avril 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 18 mars 2024

Date de parution : mardi 19 mars 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 5 février 2024

Date de parution : mardi 06 février 2024 arrow_forward

Conseil municipal du 18 décembre 2023

Date de parution : lundi 18 décembre 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 9 octobre 2023

Date de parution : mardi 10 octobre 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 19 juin 2023

Date de parution : jeudi 22 juin 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 15 mai 2023

Date de parution : mardi 16 mai 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 3 avril 2023

Date de parution : lundi 03 avril 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 13 mars 2023

Date de parution : mardi 14 mars 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 6 février 2023

Date de parution : mardi 07 février 2023 arrow_forward

Conseil municipal du 12 décembre 2022

Date de parution : mardi 13 décembre 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 10 octobre 2022

Date de parution : mardi 11 octobre 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 7 juin 2022

Date de parution : mercredi 08 juin 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 28 mars 2022

Date de parution : lundi 28 mars 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 7 mars 2022

Date de parution : lundi 14 mars 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 31 janvier 2022

Date de parution : mardi 01 février 2022 arrow_forward

Conseil municipal du 6 décembre 2021

Date de parution : mardi 07 décembre 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 11 octobre 2021

Date de parution : mardi 12 octobre 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 28 juin 2021

Date de parution : mercredi 30 juin 2021 arrow_forward

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