Ordre du jour de la séance du lundi 22 juin 2026
Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Economie – Emploi – Marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2 – Nomination de Monsieur Gérard KIEGER citoyen d’honneur de la Ville
Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations
Rapporteur : Sylvie PIERRE
3 – Dénomination de l’auditorium de l’école municipale de musique : Auditorium Nicole Clément
Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Economie – Emploi – Marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
4 – Communication du rapport d’activité 2025
5 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
6 – Désignation de deux représentants à la commission intercommunale des impôts directs
7 – Agence France Locale – Désignation des représentants de la Commune
8 – Commission du Marché Municipal – Désignation des représentants de la Commune
9 – Maison de l’Emploi du Grand Nancy – Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration
10 – Mission locale du Grand Nancy – Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d’Administration
11 – Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics – Désignation du délégué élu
12 – Comité d’Action Sociale des Personnels de la Ville – Désignation du représentant de la Commune
13 – Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense au sein du Conseil Municipal (correspondant Défense)
Rapporteur : Sylvain THIRIET
14 – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
15 – AFFECTATION DES RESULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
16 – DECISION MODIFICATIVE N°1
17 – Agence France Locale – Garantie 2026
18 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2026
19 – Adhésion au groupement de commande des marchés publics relatifs à “la collecte et la massification du courrier – affranchissement” et aux “prestations d’assurance protection fonctionnelle et flotte automobile”
20 – Attribution du marché “Fourniture et livraison de consommables, produits et matériels d’entretien”
21 – Formation des élus
22 – Évolutions du tableau des emplois
23 – Mise à jour des lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels
24 – Actualisation des modalités relatives aux titres restaurant versés aux agents de la Commune
25 – Actualisation des cas de recours aux astreintes et des modalités de compensation
26 – Heures complémentaires et supplémentaires du personnel d’enseignement artistique
27 – Création d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S.
28 – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
29 – Majoration des indemnités de fonction des élus – Délibération retirant et remplaçant la délibération n°10 du 22 mars 2026
Education, PRE, Petite enfance, jeunesse, sport, vie étudiant
Rapporteur : Patrice DONATI
30 – Etablissements d’enseignement primaire – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’école
31 – Etablissements Publics d’Enseignement Secondaire – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration
32 – Association des Villes Universitaires de France – Désignation du représentant de la Commune
33 – Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie – Désignation du représentant de la commune
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
34 – Approbation du Projet Educatif de Territoire 2026-2029
35 – Convention avec la commune de Jarville-la-Malgrange sur les frais de scolarité
36 – Convention constitutive de groupement de commandes pour les besoins de l’opération de construction d’une cuisine centrale mutualisée
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
37 – Renouvellement de l’agrément CAF du Relais Petite Enfance “Premiers Pas à Vandœuvre” 2026 / 2030
38 – Renouvellement de la convention entre le CNRS et la commune de Vandœuvre-lès-Nancy – modalités de réservation pour la période 2026 / 2027
39 – Convention d’objectifs et de financement CAF pour le poste de chargé de coopération CTG 2026-2030
40 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire – Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG)
41 – Avenants CAF – Bonus Convention Territoriale Globale pour la Crèche Collective les Alizés et la Crèche Familiale Françoise DOLTO 2026-2030
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
42 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement – aide au fonctionnement des ludothèques
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
43 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – soutien aux formations BAFA CTG
44 – Accompagnement de l’association USV Football et partenariat avec le Comité Départemental
Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle – 2025/2026
45 – Accompagnement de l’USV Football et partenariat avec le CDOS 54 – 2e semestre 2026
46 – Règlement intérieur des activités mises en place par le service jeunesse
47 – Tarification des activités municipales “Sport” et “Jeunesse” pour la saison 2026-2027
48 – Convention relative au dispositif “Argent de poche”
49 – Mise en place d’un projet de solidarité internationale avec des jeunes du QPV en collaboration avec l’association NO NA MÉ
Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetière
Rapporteur : Patrice DONATI
50 – Commissions du Conseil métropolitain – Désignation des représentants de la Commune
51 – Société Sud Lorraine Ingénierie Mutualisée (SLIM Territoires) – Désignation des représentants de la Commune
52 – Centre d’Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle – Désignation du représentant de la Commune
53 – Agence Lorraine de l’Habitat Engagé – Désignation des représentants de la commune
54 – Centre d’Études et Expérience en Risques, Environnement, Mobilité et Urbanisme (CEREMA) – Désignation du représentant de la Commune
55 – Assemblées Générales des copropriétés – Désignation des représentants de la Commune
56 – Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoires – Désignation du représentant de la Commune
57 – Association Nancy Porte Sud – Désignation du représentant de la Commune
58 – Association Nancy Brabois Technologie (NBTECH) – Désignation du représentant de la Commune
59 – Club Climat Energie Métropole du Grand Nancy – Désignation des représentants de la Commune
60 – Conseil local du Développement Durable
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
61 – Taxe sur la Publicité Extérieure – Fixation des tarifs applicables en 2027
62 – Adhésion de la ville à l’association “Initiative Grand Nancy”
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
63 – Approbation du programme partenarial d’activités 2026 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre, de l’attribution de la subvention globale correspondante et désignation des représentants de la Commune
64 – Convention 2026 avec l’ADIL 54-55
65 – Enquête seniors – contrat de prestation avec la SPL ALOHE
66 – 157-159 rue Gabriel Péri – Cession d’un appartement par vente notariale interactive
67 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AO n°573
68 – Cession de la parcelle AO n°573
69 – Rétrocession des jardins partagés et du boulodrome du secteur C de la ZAC Biancamaria
70 – Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec NEMROD
71 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Borne IRVE – Parking rue Général Frère
Rapporteur : Angélique DE MAIO
72 – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 11 à la
convention avec la Métropole du Grand Nancy et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les avenants d’ajustement
Solidarités, Handicap-accessibilité, séniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Patrice DONATI
73 – GESCOD – Désignation du représentant de la commune
74 – Réseau Français des Villes-Santé de l’organisation Mondiale de la Santé – Désignation du représentant de la commune
75 – Association “Le Pélican” – Logement – Accompagnement – Réinsertion – Désignation du représentant de la Commune
76 – Association Accueil et Réinsertion Sociale – Désignation du représentant de la Commune
Rapporteur : Franck STOCKER
77 – Avenant n°2 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS) et désignation des représentants de la Commune
Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations
Rapporteur : Patrice DONATI
78 – MJC Etoile, Lorraine et Centre Social Nomade – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration
79 – Centre Culturel André Malraux, Scène Nationale – Désignation du représentant de la Commune
80 – Association Fabrique des Possibles – Désignation du représentant de la Commune
81 – Fédération Européenne des Sites Clunisiens – Désignation du représentant de la Commune
82 – Association Les Amis de Poa – Désignation des représentants de la Commune
83 – Association des Jumelages – Désignation des représentants de la commune
84 – Comité des Fêtes de Vandoeuvre-Lès-Nancy – Désignation des représentants de la commune
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
85 – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’abrogation du titre d’existence de la congrégation des Clarisses de Vandoeuvre
Rapporteur : Madina BARAKHOEV
86 – Attribution de subventions sur projet – 2ème trimestre 2026
Rapporteur : Adriana KANARI
87 – Fixation des tarifs d’entrée, de vente de goodies et conventions de sponsoring – Vandoeuvre In-Game 2026
88 – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT
Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social et désignation des représentants de la Commune au sein de la SPL Xdemat et de la MMD54
