Ordre du jour de la séance du lundi 11 octobre 2021
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) – Motion du Conseil municipal en faveur du maintien de la ligne TGV Ouigo Paris-Nancy
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. HABLOT
3) – Indemnités de fonction des élus suite à modification de la composition du Conseil Municipal
4) – Commissions municipales permanentes – Modification de composition
5) – Modification de la désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’école des établissements d’enseignement primaire
Rapporteur : M. THIRIET
6) – Exercice budgétaire 2021 – Décision modificative n°4
7) – Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M57 au 1er janvier 2022
8) – Créance éteinte
9) – Transformation de postes dans le cadre des avancements et promotions professionnelles 2021
10) – Indemnisation des enseignants accompagnant les classes de découverte
11) – Rémunération des enseignants intervenant sur les temps périscolaires
12) – Convention de mise à disposition de personnel avec la Caisse des écoles
13) – Rupture conventionnelle
14) – Adhésion au groupement de commande du marché public relatif aux titres restaurant
15) – Adhésion au régime d’assurance chômage
16) – Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux – M. GRAUFFEL Claude – du 15 au 18 novembre 2021 – 103ème Congrès des Maires de France à PARIS
17) – Attribution de marché de travaux “Installation et maintenance de rafraichissement réversible dans les locaux de la Mairie de Vandœuvre-lès-Nancy”
18) – Créations et transformations de postes
Rapporteur : M. ROUSSELOT
19) – Armement de la Police Municipale
Rapporteur : M. CHAARI
20) – Ouvertures dominicales des commerces en 2022
Rapporteur : M. CAREME
21) – Droits de place – Remise gracieuse commerçant du marché municipal
Rapporteur : M. DONATI
22) – Communication du rapport d’activité et de développement durable 2020 de la Métropole
23) – Communication du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
Rapporteur : M. HABLOT
24) – Projet de Pacte de gouvernance – Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : M. DONATI
25) – Saisine de la Métropole du Grand Nancy en vue de prescrire la modification du Plan Local d’Urbanisme de Vandoeuvre
26) – Bail emphytéotique administratif avec l’Association Culturelle et Cultuelle Dialogue
27) – Désaffectation et déclassement de parcelles quartier “Forêt Noire” (partie nord) – Programme de rénovation urbaine
28) – Régularisation domanialité “Forêt Noire” (partie nord) – Programme de rénovation urbaine.
29) – Acquisition aires de jeux et jardin partagé ZAC Biancamaria – 1ère tranche
Rapporteur : MME ACKERMANN
30) – Renouvellement de la convention pour la gestion des chats libres avec l’association Action de Solidarité pour la Cause Animale
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
31) – Engagement à la démarche de labellisation Cit’ergie : un outil de pilotage de la politique Climat-Air-Energie
32) – Garantie d’emprunt – “Le Carré du Capitaine” – ZAC Biancamaria
Rapporteur : M. PLANE
33) – Adhésion club des villes cyclables
Rapporteur : MME PIBOULE
34) – Forêt communale – Destination coupes 2019-2020-2022
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME VUILLAUME
35) – Passation d’une convention avec l’Education Nationale pour la reconduction de la mise en œuvre du dispositif “petits déjeuners” dans les écoles maternelles de la Commune classées en Réseau d’Education Prioritaire et Quartiers Prioritaire de la Ville pour l’année scolaire 2021-2022
36) – Avenant n°1 à la convention de mise en oeuvre du dispositif “petits déjeuners” dans les écoles maternelles de la Commune classées en Réseau d’Education Prioritaire pour l’année scolaire 2020-2021
37) – Dispositif de Réussite Educative – Convention avec la Caisse des écoles 2021-2022
38) – Versement d’une subvention à la coopérative de l’école Paul Bert
Rapporteur : MME GRAF
39) – Convention entre la Caisse des Ecoles et la Commune pour l’accompagnement et l’orientation sportive des enfants suivis par le D.R.E.
40) – Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux avec le collège Simone de Beauvoir
41) – Conventions pour l’organisation des classes de 6e option sportive – Collège J. Callot
42) – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs
Rapporteur : MME ROUILLON
43) – Vente de jeux inutilisés de la Ludothèque municipale
44) – Prolongation de l’agrément CAF pour le Relais Assistants Maternels
Rapporteur : M. MAKHLOUFI
45) – Aide à la formation B.A.F.A 2021-2022
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BRUNGARD
46) – Nouvelle tarification du service de téléassistance suite à une nouvelle prestation dans le cadre d’un nouveau marché
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. BECKER
47) – Demandes de financements et partenariats actions culturelles municipales pour 2022 et 2023
48) – Création de la Maison de l’Histoire de la Chanson
49) – Achat de la collection de disques 78 tours de Monsieur André Bernard à destination de la Maison de l’Histoire de la Chanson
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
50) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 3eme trimestre 2021
51) – Subvention exceptionnelle à la MJC CS Nomade
Rapporteur : MME TARGA
52) – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la période de mai 2022 à avril 2025