Réunions du conseil municipal

Ordre du jour de la séance du lundi 28 juin 2021

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS

Rapporteur : M. THIRIET
2) Compte de gestion 2020
3) Compte administratif 2020
4) Affectation des résultats du compte administratif 2020
5) Créances éteintes
6) Attribution du marché de restauration collective : préparation et livraison des repas servis dans les restaurants scolaires et aux enfants de la Crèche Collective
7) Attribution de marché « Prestation de nettoyage pour la Commune de Vandoeuvre »
8) Création et transformations de poste
9) Recours au contrat d’apprentissage
10) Modification des cas de recours aux astreintes
11) Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
12) Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
13) Recensement de la population 2022 – Recrutement d’agents recenseurs
14) Rémunération des musiciens intervenant à l’Ecole Municipale de Musique et à l’Harmonie Municipale
15) Rupture conventionnelle
16) Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. YOU
17) Elimination des déchets non ménagers – Avenant n° 7 à la convention du 04/07/2006 avec la Métropole

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
18) Garantie d’emprunt – Meurthe et Moselle Habitat – programme rue Général Frère
19) Réitération de garantie d’emprunt – Meurthe-et-Moselle Habitat

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME ROUILLON
20) Modifications des tarifs applicables en crèches municipales aux familles non vandopériennes employées municipales

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME BRUNGARD
21) Modifications du dispositif « Pass Horizon »
22) Forfait autonomie 2021 – Signature d’un avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens avec le Conseil Départemental 54
23) Attribution de bons d’achat nominatifs en remplacement des chèques cadeaux pour les seniors de Vandoeuvre

Rapporteur : M. STOCKER
24) Régularisation des Chantiers Jeunes 2019 pour la MJC CS Nomade

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : MME ATTUIL
25) Dénomination d’un parvis Marie Marvingt au Vélodrome

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
26) Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 2eme trimestre 2021

Rapporteur : M. HEKALO
27) Conventions de sponsoring – Vandoeuvre In-Game

Rapporteur : MME GRAF
28) Convention de prestation avec l’association VTT FUN CLUB

Retrouvez les comptes-rendus du conseil municipal

Conseil municipal du 28 juin 2021

Date de parution : mercredi 30 juin 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 7 juin 2021

Date de parution : mercredi 09 juin 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 29 mars 2021

Date de parution : mercredi 31 mars 2021 arrow_forward

Conseil municipal du 8 mars 2021

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Conseil municipal du 29 juin 2020

Date de parution : mardi 07 janvier 2020 arrow_forward

Conseil municipal du 28 janvier 2019

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Conseil municipal du 10 décembre 2018

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Conseil municipal du 4 juin 2018

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Conseil municipal du 29 janvier 2018

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Conseil municipal du 5 septembre 2016

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Conseil municipal du 30 mai 2016

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Conseil municipal du 29 mars 2016

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Conseil municipal du 29 septembre 2014

Date de parution : vendredi 10 janvier 2014 arrow_forward

Conseil municipal du 30 septembre 2013

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Conseil municipal du 28 janvier 2013

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Conseil municipal du 28 avril 2014

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Conseil municipal du 27 mai 2019

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Conseil municipal du 27 juin 2016

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Conseil municipal du 27 mars 2017

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Conseil municipal du 26 juin 2017

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