Ordre du jour de la séance du mardi 7 juin 2022
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. THIRIET
2) – Compte de gestion 2021
3) – Compte administratif 2021
4) – Affectation des résultats du compte administratif 2021
5) – Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Amortissement des biens
6) – Remises gracieuses
7) – Solidarité envers le peuple Ukrainien – gratuité des services publics pour les familles ukrainiennes accueillies
8) – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine au profit du projet de réhabilitation du château de Brabois
9) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
10) – Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux – Mme GRAF – le 05 juillet 2022 à VILLEURBANNE – Assemblée générale du RFVE
11) – Révision générale du tableau des emplois de la collectivité
12) – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
13) – Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
14) – Recours au contrat d’apprentissage
15) – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune, son C.C.A.S. et sa Caisse des Ecoles
16) – Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial et création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
17) – Adhésion à un groupement de commandes pour l’organisation matérielle et technique des élections professionnelles du 8 décembre 2022 par vote électronique
18) – Attribution du marché de performance énergétique des installations thermiques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy”
19) – Attribution du marché “Restauration Collective : préparation et livraison des repas servis aux personnes âgées”
20) – Achat mutualisé – Constitution d’un groupement de commande pour l’achat de “Prestations d’agence de voyages d’affaires”
21) – Avenant n°2 au marché “Installation et maintenance de rafraîchissement réversible dans les locaux de la Mairie de Vandœuvre-lès-Nancy”
22) – Protocoles Transactionnels – Fourniture, livraison et montage de mobiliers pour les services municipaux, les écoles et les sites périscolaires de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
Rapporteur : M. GRAUFFEL
23) – Vente appartement 159 rue Gabriel Péri à Vandoeuvre.
24) – Vente d’un immeuble allée de Fribourg à l’association VNVB
Rapporteur : M. HARAND
25) – Remise exceptionnelle – Redevance d’occupation du domaine public – UCV
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. PLANE
26) – Modifications apportées au règlement d’attribution d’une aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
27) – Création d’une centrale photovoltaïque citoyenne et participation au capital de la société coopérative Energéthic
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : M. HABLOT
28) – Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie
Rapporteur : MME STEPHANUS
29) – Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) périscolaire
Rapporteur : MME ROUILLON
30) – Avenants aux Conventions d’objectifs et de financement de la Crèche Collective “Les Alizés”, de la Crèche Familiale “Françoise Dolto” et du Relais Assistants Maternels
31) – Convention d’objectifs et de financement – Aide aux fonctionnements des ludothèques
32) – Avenants à la convention RAM/RPE et au projet de fonctionnement Relais Petite Enfance “Premiers pas à Vandœuvre”
33) – Modification de l’article 1.6 du règlement de fonctionnement de la crèche familiale Françoise Dolto
34) – Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy – Réservation de berceaux à la Crèche Familiale et à la Crèche Collective
Rapporteur : MME GRAF
35) – Equipements sportifs de plein air – Création d’installations sportives de proximité et de vestiaires en lien avec la rénovation du terrain de football Sonnet 2 et création d’un Skatepark dans le parc Richard Pouille
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
36) – Enquête relative aux conditions et à l’analyse des besoins de logement des personnes âgées de plus de 65 ans habitant le parc privé
37) – Intermédiation locative des logements communaux pouvant être affectés à l’urgence
Rapporteur : M. STOCKER
38) – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association AVEC P. 258
39) – Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy – Appel à projets Session 2022
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. BECKER
40) – Travaux Maison de l’Histoire de la Chanson
41) – Adhésion à la Fondation du patrimoine
42) – Implantation d’une sculpture monumentale dans le parc Richard Pouille
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
43) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 2eme trimestre 2022
Rapporteur : M. HEKALO
44) – Conventions de sponsoring – Vandœuvre In-Game
Rapporteur : MME TARGA
45) – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social