Ordre du jour de la séance du lundi 13 mars 2023
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : MME ATTUIL
2) – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France suite aux
séismes en Turquie et en Syrie
Rapporteur : M. THIRIET
3) – Vote relatif au débat d’orientation budgétaire 2023
4) – Fondation Saint Charles de Nancy : transfert de prêts – renouvellement de garantie de cautions
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. YOU
5) – Acquisition du parc du monastère Sainte Claire situé rue Sainte Colette à Vandœuvre, par voie d’expropriation, pour cause d’utilité publique
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
6) – Tarifs de la Médiathèque Jules VERNE – suppression des amendes de retard