Ordre du jour de la séance du lundi 28 mars 2022
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. HABLOT
2) – Commissions municipales permanentes – Modification de composition
3) – Centre Communal d’Action Sociale – Election des représentants de la Commune au Conseil d’Administration
4) – Réseau Nancy Santé Métropole – Désignation du représentant de la Commune
5) – Réseau Français des Villes-Santé de l’organisation Mondiale de la Santé – Désignation du représentant de la commune
Rapporteur : M. THIRIET
6) – Budget primitif 2022
7) – Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement
8) – Fiscalité directe locale 2022 : fixation des taux
9) – Créance éteinte
10) – Frais de représentation du Maire
11) – Modification de la délibération sur le temps de travail – 1607H
12) – Modification des cas de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
13) – LANCEMENT ET ORGANISATION DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MJC ET DU TIERS LIEU DU NUMERIQUE PLACE DE LONDRES A VANDŒUVRE-LES-NANCY
14) – ATTRIBUTION DU MARCHE “ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY”
15) – AVENANT N°1 AU MARCHE “INSTALLATION ET MAINTENANCE DE RAFRAICHISSEMENT REVERSIBLE DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY”
Rapporteur : M. DONATI
16) – Avenant n° 9 DALKIA – Marché d’exploitation des installations thermiques n° 1373 – 1374.
Rapporteur : M. CAREME
17) – Exonération redevances cases du marché municipal
18) – Case du marché – Dédommagement suite à problème électrique
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. DONATI
19) – Désaffectation et déclassement de parcelles quartier “Etoile” – Programme de rénovation urbaine
20) – Désaffectation et déclassement de parcelles quartier “Forêt Noire” (partie sud) – Programme de rénovation urbaine
21) – Régularisation domanialité quartier “Etoile” – Programme de rénovation urbaine
22) – Régularisation domanialité quartier “Forêt Noire” (partie sud) – Programme de rénovation urbaine
Rapporteur : M. BECKER
23) – Dénomination du square public du Haut-de-Penoy – square Claude Baudoin
24) – Sanctuarisation de tombes
Rapporteur : MME BOUDJENOUI
25) – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION ATMO GRAND EST
Rapporteur : MME PIBOULE
26) – Renouvellement de la convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO)
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME VUILLAUME
27) – Evolution des périmètres scolaires
Rapporteur : MME STEPHANUS
28) – Modification du règlement intérieur relatif aux accueils périscolaires
Rapporteur : MME GRAF
29) – Organisation du Tour de la Mirabelle
30) – Conventions d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
31) – Règlement intérieur d’utilisation du terrain de football Raymond DELEAU et des vestiaires de Paul Bert
Rapporteur : MME ROUILLON
32) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche parentale Le Toboggan – Année 2022
33) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs – Année 2022
34) – Nouvelle dénomination pour le Relais Assistants Maternels
35) – Modification du règlement intérieur de la Ludothèque municipale
Rapporteur : M. MAKHLOUFI
36) – Aide à la formation B.A.F.A 2022
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BRUNGARD
37) – Convention d’Objectifs et de Moyens 2022 – association “Bien Vieillir à Vandoeuvre”
Rapporteur : M. STOCKER
38) – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. BECKER
39) – Signature d’une convention avec la Fondation du Patrimoine
Rapporteur : MME ACKERMANN
40) – Adhésion de la commune à la Fédération Européenne des sites clunisiens
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
41) – Convention Triennale d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2025
42) – Convention Triennale d’objectifs et de moyens entre la commune et la MJC Centre Social Nomade – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2025
43) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2023
44) – Convention Triennale d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine – Période 01 avril 2022 – 31 mars 2025
45) – Convention annuelle particulière de financement et de moyens pour la période du 01 avril 2022 au 31 mars 2023, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
Rapporteur : M. HEKALO
46) – Convention de partenariat “Sciences en partage” entre le CNRS, l’Université de Lorraine, l’UP²V et la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy
Rapporteur : MME MENOUAR
47) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Rapporteur : MME TARGA
48) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association La Fabrique des possibles
