Ordre du jour de la séance du lundi 30 juin 2025
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
2 – Acquisition du parc du Monastère Sainte-Claire
3 – Acquisition des actifs mobiliers de la SAS KEPOS SCIC suite à sa liquidation judiciaire
Rapporteur : Carole ATTUIL
4 – Dénomination de la place Gisèle HALIMI
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
5 – Nomination de Messieurs Bernard BURY, Élie GARIGNON et Charles CULLI citoyens d’honneur de la ville de Vandœuvre-Lès-Nancy
6 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections municipales 2026
7 – Vente de photographies dans le cadre des élections municipales 2026 – Fixation du tarif
Rapporteur : Sylvain THIRIET
8 – Compte de gestion 2024
9 – Compte administratif 2024
10 – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024
11 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°1
12 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2025
13 – Attribution du marché location, pose, dépose et raccordement des illuminations de fin d’année
14 – Avenant n°3 – Marché d’exploitation des installations thermiques N°2022-2018
15 – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
16 – Cession d’un sèche-linge
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
17 – Évolutions du tableau des emplois
18 – Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026
19 – Modification de la délibération n°17 du 31 mars 2025 relative à la révision de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
20 – Conventions SDIS / employeur relatives à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
21 – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’ancienne caserne Faron
22 – NPRU NATIONS – Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal de la parcelle AP 364
23 – Désaffectation et déclassement d’une parcelle quartier “Trèves-Fribourg” – Programme de rénovation urbaine
24 – Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec BTP LORRAINE CONSEILS
25 – 1 place de Delft – Cession d’un appartement par vente notariale interactive
Rapporteur : Nadine PIBOULE
26 – Opération de renaturation des cours d’eau
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
27 – Devenir des concessions en état d’abandon
Rapporteur : Philippe PLANE
28 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2025
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
29 – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
30 – Convention cadre de partenariat entre la ville de Vandoeuvre et le DITEP l’ESCALE DE REALISE
31 – Tarification des activités sportives municipales pour la saison 2025-2026
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
32 – Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy – Réservation de berceaux à la crèche collective Les Alizés et à la crèche familiale Françoise Dolto
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Skender HEKALO
34 – Subventions aux associations – 2ème trimestre 2025
Rapporteur : Laurie TARGA
35 – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT
Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
