Ordre du jour de la séance
Rapporteur : M. HABLOT
Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
1) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) Signature d’une convention de partenariat avec le Ministère des Armées (MINARM)
3) Délégations du Conseil Municipal au Maire : application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code
général des collectivités territoriales – Modification des délibérations n°4 du 23/05/2020 et n°4 du
10/10/2022
4) Débat d’orientation budgétaire 2024
5) Cotisation à l’Association des Maires de Meurthe et Moselle : renouvellement pour l’année 2024
6) Adhésion au groupement de commandes du marché public relatif à la restauration collective
7) Adhésion au groupement de commandes du marché public relatif aux prestations d’assurance
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
8) Avis de la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy sur le projet de révision du SCoTSud54
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
9) Motion du Conseil Municipal de Vandoeuvre contre les fermetures de classes dans le département
de Meurthe-et-Moselle, sur le Grand-Nancy et à Vandoeuvre
10) Evolution des périmètres scolaires
11) Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
12) Contrat de Ville 2024-2030