Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. HABLOT
2) – Election d’un Adjoint au Maire
3) – Indemnités de fonction des élus suite à modification du Conseil Municipal
4) – Etablissements Publics d’Enseignement Secondaire – Modification des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration
5) – Nomination de Monsieur Guy PERRIER, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre, à titre posthume
6) – Dénomination de la salle bleue du Charmois – salle Michel Virion
Rapporteur : M. THIRIET
7) – Exercice budgétaire 2023 – Décision modificative n°2
8) – Attribution du marché “Urbaniste Conseil – Mission de conseil et d’assistance en urbanisme”
9) – Avenant lot n°01 – Travaux restauration scolaire Jeanne d’Arc
10) – Adhésion au groupement de commande du marché public relatif aux prestations d’assistance sociale
Rapporteur : M. CHAARI
11) – Dédommagement des pertes alimentaires subies par Mme BOUTEILLE à l’abri buvette du parc Richard POUILLE
12) – Ensemble immobilier « Nations » – renouvellement de la convention financière entre la ville de Vandoeuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge temporaire des frais de chauffage par voie d’avances remboursables
Rapporteur : M. CAREME
13) – Adhésion à l’association Le Florain – Monnaie locale du Sud de la Meurthe et Moselle
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. HABLOT
14) – Motion du Conseil Municipal contre la fermeture programmée de l’agence SNCF des Nations
15) – Modification des limites territoriales entre la commune de Jarville et la Ville – rues Georges Clémenceau et Raymond Poincaré – avis du Conseil Municipal
Rapporteur : M. DONATI
16) – Motion du Conseil Municipal en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France
17) – Convention avec l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT) pour le lancement d’un appel à manifestation d’intérêt sur le Centre des Nations
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
18) – Approbation du programme partenarial d’activités 2023 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandoeuvre, et de l’attribution de la subvention globale correspondante
19) – Avis de la Commune sur le Projet de Plan Partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social
20) – Convention préfectorale de rétrocession et de mise à disposition communale de la
sirène d’alerte de l’Hôtel de Ville
Rapporteur : M. BECKER
21) – Convention avec le Souvenir Français pour l’Entretien et la Géolocalisation des Tombes des Soldats Morts pour la France
Rapporteur : M. DONATI
22) – Acquisition de terrains – quartier TOURTEL
Rapporteur : MME PIBOULE
23) – Acquisition d’un terrain cadastré section AB n°445
24) – Acquisition d’un terrain cadastré section AC n°275
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME VUILLAUME
25) – Plan particulier de mise en sureté face aux risques majeurs – mallettes de 1ere sécurité pour les écoles
26) – Participation de la commune de Vandoeuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2023-2024
Rapporteur : MME STEPHANUS
27) – Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale concernant
l’accueil périscolaire du soir
28) – Règlement intérieur du Conseil Municipal des Enfants (CME)
Rapporteur : M. CHAARI
29) – Convention d’objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs
30) – Versement d’une avance sur la subvention de fonctionnement 2024 à l’USV Football
31) – Convention entre la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy via son service des Sports et le Centre Communal d’Action Sociale – Année scolaire 2023-2024
32) – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs
33) – Convention d’utilisation du gymnase Haut de Penoy avec la Métropole
Rapporteur : M. HEKALO
34) – Attribution d’une subvention à la Faculté des Sciences et Technologies (FST) – Village des Sciences 13 et 14 octobre 2023
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
35) – Enquête relative aux conditions et à l’analyse des besoins de logement des personnes âgées de plus de 65 ans habitant le parc privé / contrat 2023 avec la SAPL Grand Nancy Habitat
Rapporteur : MME BRUNGARD
36) – Forfait Autonomie 2023 – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental 54
Rapporteur : M. STOCKER
37) – Subvention exceptionnelle pour l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (A.V.M.S)
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. HEKALO
38) – Convention de mutualisation des systèmes d’informations
39) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 3eme trimestre 2023
Rapporteur : MME ATTUIL
40) – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours populaire suite au séisme survenu au Maroc et aux inondations en Libye
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
41) – Adhésion à l’association Les Incorruptibles
Rapporteur : MME TARGA
42) – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration