Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. HABLOT
2) – Commissions municipales permanentes – Modification de composition
3) – Commission Permanente d’Appel d’Offres – Election des membres titulaires et suppléants
4) – Assemblées Générales des copropriétés – Désignation des représentants de la Commune
5) – Nomination de Monsieur Guy PERRIER, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre, à titre posthume
6) – Nomination de Madame Raymonde WEIXLER, citoyenne d’honneur de la ville de Vandoeuvre
7) – Motion du Conseil Municipal de Vandoeuvre contre le remboursement de l’acompte versé par l’Etat au titre du filet inflation
Rapporteur : M. THIRIET
8) – Exercice budgétaire 2023 – Décision modificative n°3
9) – Ouverture de crédits sur l’exercice budgétaire 2024 – section d’investissement
10) – Admissions en non valeur
11) – TARIFS MUNICIPAUX 2024
12) – Avenants aux contrats de prévoyance AXA
13) – Brasserie du marché – indemnisation de la valeur nette comptable des immobilisations non amorties au profit de l’AEIM
14) – AVENANTS AU MARCHE : CREATION D’UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET DE DEUX PARCS DE STATIONNEMENTS
15) – AVENANTS AU MARCHE : RENOVATION DU TERRAIN SYNTHETIQUE DU SONET 2, CREATION DE 2 FOOT5, 3 TERRAINS DE BASKET ET VESTIAIRES
16) – AVENANTS AU MARCHE “RESTAURATION COLLECTIVE : PREPARATION ET LIVRAISON DES REPAS SERVIS DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES ET AUX ENFANTS DE LA CRECHE COLLECTIVE
17) – AVENANT N°01 AU MARCHE “RESTAURATION COLLECTIVE : PREPARATION ET LIVRAISON DES REPAS SERVIS AUX PERSONNES AGEES – LOT N°02”
18) – Évolutions du tableau des emplois
19) – Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents de la collectivité
20) – Plan de développement des compétences triennal 2024-2026 et refonte du règlement de formation
21) – Recours aux services civiques, emplois aidés, stagiaires gratifiés et accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2024
22) – Mise en place d’indemnités horaires pour travail de nuit, du dimanche et jours fériés
23) – Prise en charge des frais de déplacement effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
24) – Prise en charge des frais liés à des déplacements temporaires
25) – Recensement de la population 2024 : Coordonnateur et agents recenseurs
26) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Maire
27) – Dotation de Politique de la Ville 2023 – Demande de subvention dans le cadre du projet de Pôle médical aux Nations
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. CHAARI
28) – Lancement d’un appel à Manifestation d’Intérêt avec la Métropole du Grand Nancy en vue de la restructuration du Centre des Nations
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS
Rapporteur : M. CHAARI
29) – Ouvertures dominicales des commerces en 2024
Rapporteur : M. DONATI
30) – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2022 de la Métropole
31) – Communication du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
32) – Acquisition de parcelles – ancienne Caserne Faron
33) – Acquisition de terrains – quartier TOURTEL
34) – Vente d’un immeuble allée de Fribourg à la SCI Jeanne d’Arc et à la SAS Immobilier Développement
35) – Demande d’intégration à la SPL Nancy Sud Lorraine Aménagement
Rapporteur : MME ACKERMANN
36) – Acquisition du Parc du Monastère Sainte-Claire situé rue Sainte-Colette à Vandoeuvre, par voie d’expropriation pour cause d’utilité publique
Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
37) – Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour les dispositifs publicitaires apposés sur des éléments de mobilier urbain
38) – Prorogation des conventions de l’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dont bénéficient les organismes HLM pour l’année 2024
39) – Avenant à la convention de partenariat sur la collecte d’encombrants
40) – Adhésion de la ville à l’ADIL 54-55
41) – Plan de zonage communal de déploiement des Energies Renouvelables – identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Rapporteur : M. PLANE
42) – Manifeste ‘Ville apaisée, quartiers à vivre”
Rapporteur : M. STOCK
43) – Ville à 30 – Mise en œuvre
Rapporteur : MME PIBOULE
44) – Acquisition d’un terrain cadastré section AC n°278
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME VUILLAUME
45) – Passation d’une convention avec l’Education Nationale pour la reconduction de la mise en oeuvre du dispositif “petits déjeuners” dans les écoles maternelles de la Commune classées en Réseau d’Education Prioritaire et Quartiers Prioritaire de la Ville pour l’année scolaire 2023-2024
46) – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de Meurthe-et-Moselle – attribution d’une aide financière d’investissement 2023 dans le cadre des travaux sur le site de l’école Jeanne d’Arc
Rapporteur : M. CHAARI
47) – Dispositif Prescri’Mouv – reconduction
Rapporteur : M. MAKHLOUFI
48) – Réajustement du montant de l’aide attribuée à la formation BAFA 2023
Rapporteur : MME ROUILLON
49) – Règlements intérieurs Ludothèque municipale
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BRUNGARD
50) – Carte Horizon – Modification de la convention annuelle
51) – Convention annuelle avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD “La Sainte Famille” pour un cycle d’animations musicales
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. HEKALO
52) – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2024 aux associations et attribution de subventions pour deux projets sur le 4ème trimestre 2023
Rapporteur : MME TARGA
53) – Convention de mise à disposition de la plateforme numérique métropolitaine de participation citoyenne auprès des communes
54) – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Renouvellement de la convention de prestations intégrées