Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
2) – Nomination de Monsieur Torsten BUNCHER, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre
3) – Maison de la Justice et du Droit – Renouvellement de la convention de partenariat
4) – GESCOD – Désignation d’un nouveau représentant de la commune
5) – Agence France Locale – Délibération de garantie 2024
6) – Demande de remise gracieuse
7) – Actualisation du guide de procédure interne des achats
8) – Avenants au marché : création d’une restauration scolaire et de deux parcs de stationnement
9) – Avenant n°1 au marché “Emission, livraison et gestion des titres restaurant à l’usage du personnel”
10) – Convention de mise à disposition de personnel de la Commune auprès
de l’AVMS
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
11) – Convention avec l’ADIL 54-55
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
12) – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”
13) – Organisation du Tour de la Mirabelle 2024
14) – Avenant 2 à la convention de mise à disposition de locaux avec la Métropole
15) – Convention d’objectifs et de financements avec la Caf pour le pilotage du projet de territoire – Poste Chargé de coopération CTG
16) – Revalorisation du tarif horaire minimal et du tarif horaire maximal à la crèche collective Les Alizés et à la crèche familiale Françoise Dolto
17) – Dématérialisation du dispositif carte jeune pour l’année 2024
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
18) – Convention pluriannuelle d’objectifs 2023 – 2026 avec l’association Centre
Culturel André Malraux