Ordre du jour de la séance
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
Rapporteur : M. THIRIET
2) – Décision modificative n°2
3) – Fiscalité directe locale : vote des taux 2021
4) – Admissions en non valeur
5) – Remises gracieuses
6) – Créances éteintes
7) – Amortissement comptable d’une subvention réalisée sur l’exercice budgétaire
2015
8) – ATTRIBUTION ACCORD-CADRE “ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET PEDAGOGIQUES, MANUELS ET JEUX A DESTINATION DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY« 9) – AVENANT N°1 AU MARCHE »RESTAURATION COLLECTIVE” – LOT N°1 : REPAS SERVIS DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES
10) – Créations de postes
11) – Règlement d’utilisation des véhicules