Conseil municipal du 7 juin 2021

Ordre du jour de la séance

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) -Commissions municipales permanentes – Modification de composition
3) -Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections départementales et régionales 2021
4) – Vente de photographies dans le cadre des élections départementales et régionales 2021 – Fixation du tarif

Rapporteur : M. THIRIET
5) – Décision modificative n°3 de 2021
6) – Créance éteinte
7) – Remise gracieuse
8) – Frais de représentation du Maire
9) – Dotation de politique de la Ville 2021 – demande de subvention pour le terrain synthétique du Parc des Sports
10) – AVENANT N°2 AU MARCHE “FOURNITURE ET POSE DE BRISES SOLEIL ORIENTABLES DANS LES DIFFERENTS GROUPES SCOLAIRES”
11) – ATTRIBUTION DU MARCHE “ORGANISATION DE CLASSES DE NEIGE ET DECOUVERTE”
12) – Temps de travail – 1607H
13) – Modalités d’octroi du “Forfait mobilités durables”
14) – Suppressions et créations de postes
15) – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires, heures complémentaires, astreintes et permanences
16) – Création d’un poste – contrat de projet

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