Conseil municipal du 6 février 2023

Ordre du jour de la séance

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) – Nomination de Monsieur Claude DUMONT, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre

Rapporteur : M. THIRIET
3) – Téléassistance : tarifs 2023
4) – Évolutions du tableau des emplois
5) – Convention de partenariat Médecine Professionnelle et Préventive
6) – Avenant au marché “Prestations d’assurance – Lot n°7 : Assurance des risques statutaires du personnel”
7) – Attribution du marché “Fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy”
8) – Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes avec la Métropole pour l’achat de carburants

Rapporteur : M. ROUSSELOT
9) – Renouvellement de l’adhésion et de la participation au Centre de Supervision Urbain

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE,
AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT,
PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : M. DONATI

10) – Convention de prestations de propreté avec la Métropole
11) – Adhésion au Centre d’Études et Expérience en Risques, Environnement, Mobilité et Urbanisme (CEREMA)

Rapporteur : M. CHAARI
12) – Adhésion à l’association Nancy Porte Sud

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME GRAF
13) – Convention d’objectifs partagés autour de la gestion des places de matchs sportifs

Rapporteur : MME ROUILLON
14) – Revalorisation du tarif horaire minimal à la crèche collective les Alizés et à la crèche familiale Françoise Dolto
15) – Renouvellement de la convention relative à l’intervention des animatrices de Relais Petite Enfance (R.P.E.) à la formation obligatoire des assistants maternels

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE,
POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME BRUNGARD
16) – Convention annuelle 2023 avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD “La Sainte Famille” pour un cycle d’animations musicales.

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