Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des
collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS
Rapporteur : M. THIRIET
2) – Exercice budgétaire 2021 – Décision modificative n°5
3) – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la collectivité
4) – Ouverture de crédits sur l’exercice budgétaire 2022 – Section d’investissement
5) – Tarifs municipaux 2022
6) – Versement d’une subvention d’investissement (seconde part) de 60 000 euros au Centre Culturel André Malraux – réfection du bar
7) – Avis de contravention – paiement d’une majoration
8) – Remboursement pénalités provisoires entreprise SERTELET – Chantier travaux extension Jean Macé
9) – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Maire
10) – Transformations de postes
11) – Mise en place du télétravail
12) – Complément Indemnitaire Annuel
13) – Service Civique
14) – Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la mise à disposition de personnel municipal à certaines associations au titre de l’année 2021
Rapporteur : M. GRAUFFEL
15) – Exonération de redevances pour l’occupation de l’abri-buvette du parc Richard POUILLE.
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE,
AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT,
PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. DONATI
16) – Vente d’un terrain avenue Jeanne d’Arc
17) – Bail occupation jardins communaux
Rapporteur : MME PIBOULE
18) – Acquisition terrain AB n° 109
Rapporteur : M. BECKER
19) – DENOMINATION DU SQUARE GILBERT PETITJEAN
Rapporteur : M. YOU
20) – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 8 à la convention du 04/07/2006 avec la Métropole
Rapporteur : M. PLANE
21) – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME VUILLAUME
22) – Participation de la commune de Vandoeuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2021-2022
23) – Action vélo à l’école – Convention avec la Cité Scolaire J. Callot
24) – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”
Rapporteur : MME STEPHANUS
25) – Renouvellement de l’attribution de la subvention à l’association “les Francas” pour l’animation du Conseil Municipal des Enfants pour l’année 2022
Rapporteur : M. HEKALO
26) – Convention cadre entre l’Université de Lorraine et la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy
Rapporteur : M. MAKHLOUFI
27) – Dispositif Tickets et cartes jeunes – Reconduction pour l’année 2022
28) – Accueil Sans Hébergement C.L.A.M
Rapporteur : MME GRAF
29) – Dénomination du gymnase du Charmois – Valérie HENIN
Rapporteur : MME ROUILLON
30) – Convention Territoriale Globale Caisse d’Allocations Familiales
31) – Avenant à la Convention d’objectifs et de financements relative au partenariat entre le Relais Assistants Maternels et la Commune d’Heillecourt et la Caisse d’Allocations Familiales
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BRUNGARD
32) – Convention annuelle avec le Conseil Départemental 54 et l’EHPAD “La Sainte Famille” pour un cycle d’animations musicales
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
33) – Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 4eme trimestre 2021
34) – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2022
35) – Subvention exceptionnelle à la MJC Lorraine
Rapporteur : MME TARGA
36) – SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration