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Règles d’urbanisme

A Vandœuvre, le code de l’urbanisme et le plan local d’urbanisme permettent de préserver la cohérence et la qualité des paysages urbains.
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Achat, vente

Certificat d’urbanisme Pour connaître les règles d’urbanisme applicables à un bien immobilier ou pour savoir si un projet d’aménagement...
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Plan local d’urbanisme

Les documents du PLU de Vandœuvre dont l'élaboration est de la compétence de la Métropole, dans le respet du Schéma de cohérence territoriale
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Gestion du bruit et des aléas de terrain

Evaluation globale du développement de l’exposition au bruit et les prévisions d’évolution, et analyse des risques existant en terme d'aléas de terrain
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Autorisations d’urbanisme

Vous devez déterminer si votre projet est soumis à autorisation d’urbanisme. Déclaration préalable, permis de construire.
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Formulaires urbanisme

Déclaration préalable Récépissé de dépôt d’une déclaration préalableTélécharger Récépissé de dépôt d’une déclaration...
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Rénovation urbaine

Etat des lieux de la rénovation urbaine sur Vandœuvre, quartier Nations cœur de ville, éco-quartier Biancamaria
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Enseigne – publicité

Vous souhaitez apposer, modifier ou remplacer (même sans changement des supports existants) une enseigne, une préenseigne ou une publicité....
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Etablissement recevant du public

Vous êtes exploitant d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P), par exemple un magasin , un restaurant, un cabinet médical,...
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