Règles d’urbanisme, PLU, gestion du bruit et des aléas de terrain, renouvellement urbain et formulaires, trouvez les informations que vous recherchez

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Règles d’urbanisme

A Vandœuvre, le code de l’urbanisme et le plan local d’urbanisme permettent de préserver la cohérence et la qualité des paysages urbains.
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Achat, vente

Certificat d’urbanisme Pour connaître les règles d’urbanisme applicables à un bien immobilier ou pour savoir si un projet d’aménagement...
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Plan local d’urbanisme

Les documents du PLU de Vandœuvre dont l'élaboration est de la compétence de la Métropole, dans le respet du Schéma de cohérence territoriale
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Gestion du bruit et des aléas de terrain

Evaluation globale du développement de l’exposition au bruit et les prévisions d’évolution, et analyse des risques existant en terme d'aléas de terrain
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Autorisations d’urbanisme

Vous devez déterminer si votre projet est soumis à autorisation d’urbanisme. Déclaration préalable, permis de construire.
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Formulaires urbanisme

Accéder au service en ligne Déclaration préalable Dépôt d’une déclaration préalableTélécharger ...
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Renouvellement urbain

Dans la continuité du premier Projet de Rénovation Urbaine (PRU1), qui courait de 2005 à 2015 et qui visait...
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Enseigne – publicité

Enseigne - Publicité Vous souhaitez apposer, modifier ou remplacer (même sans changement des supports existants) une...
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Etablissement recevant du public

Etablissement recevant du public Vous êtes exploitant d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P), par exemple un...

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