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Ordre du jour
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI,
MARCHÉS
Rapporteur : M. HABLOT
2) – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections législatives et présidentielles de 2022
3) – Vente de photographies dans le cadre des élections législatives 2022 – Fixation du tarif
Rapporteur : M. THIRIET
4) – Admissions en non valeur
5) – Créance éteinte
6) – Remise gracieuse
7) – Mise en place de la carte d’achat public au sein de la collectivité
8) – ATTRIBUTION DE MARCHE “PRESTATIONS D’EMISSION, DE LIVRAISON ET DE GESTION DES TITRES RESTAURANT A L’USAGE DU PERSONNEL DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE”
9) – AVENANT AU MARCHE “PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-LES-NANCY” – LOT N°3 “DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX”
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE,
AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT,
PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. HABLOT
10) Motion pour une extension à l’ensemble de la région Grand Est de l’écotaxe sur le transport routier des marchandises autorisée par l’ordonnance présentée le 26 mai 2021 en Conseil des Ministres
Rapporteur : M. GRAUFFEL
11) Vente dépendances – copropriété 157-159 rue Gabriel Péri à Vandœuvre.
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME STEPHANUS
12) Convention entre les Villes de Vandœuvre et de Nancy pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du premier degré pour la période 2021-2026
13) Avenant n°1 à la convention “Modalités d’accueil de classes de la Ville de Vandoeuvre au Centre Pilote 54 “
Rapporteur : MME GRAF
14) Convention avec la Métropole du Grand Nancy – Participation aux frais de remplacement des cellules haute tension
15) Convention avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire du 1er cycle de Nancy – Gymnase Haut de Penoy
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE,
POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : M. STOCKER
16) Règlement intérieur et convention de mise à disposition des espaces Yves Coppens
17) Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale 2022-2024
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE,
ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES,
UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
18) Attribution de subventions à des associations – Provision Vie Associative – 1er trimestre 2022
Rapporteur : MME TARGA
19) Convention de financement Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP SNEE) – Plan de relance – Continuité pédagogique
