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Réunions du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal (passé ou à venir) et comptes-rendus des précédentes séances.

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Ordre du jour de la séance du lundi 20 novembre 2017

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Motion concernant les mesures du Gouvernement prises à l’occasion du Projet de Loi de Finances 2018

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
3) - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy 2015-2020 - 2ème session 2017

Rapporteur : M. CARPENA
4) - Réalisation d’un terrain de football synthétique au Parc des Sports - Stade Jacques Sonet : demande de subventions
5) - Attribution du marché de Réalisation d’un terrain synthétique au Parc des Sports - Stade Jacques Sonet
6) - Echange d’une bande de terrain - Rue Sainte-Barbe à Vandœuvre

Rapporteur : M. PONCELET
7) - CREANCES ETEINTES
8) - Vote relatif au débat d’orientation budgétaire 2018
9) - Décision Modificative n°3

Rapporteur : MME LAHRACH
10) - Conventions pour l’organisation des classes de 6e option sportive - Collège J. Callot

Rapporteur : M. GRAUFFEL
11) - Recensement de la population : Agents recenseurs - Recrutement et indemnités
12) - Remboursement frais de représentation à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux. - Mme LAHRACH - 21ème Congrès de l’Association Nationale des Élus en charge du SPORTS « ANDES » - du 4 au 7 octobre 2017 à NICE.
13) - Remboursement frais de représentation à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux. MM CARPENA et DONATI - Élus - Présentation du réseau de transport métropolitain brestois - Métropole de Brest - Du 28 au 29 Août 2017.

Rapporteur : MME GRAF
14) - Convention relative à l’intervention d’une animatrice de Relais Assistants Maternels à la formation obligatoire des assistants maternels
15) - Renouvellement de la convention Caisse d’Allocations Familiales-Relais Assistants Maternels et renouvellement de la convention de partenariat Commune de Vandoeuvre-RAM-Commune d’Heillecourt
16) - Convention d’objectifs et de financement entre la CAF de Meurthe-et-Moselle et la commune

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
17) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association KHAMSA pour un projet inter-associatif
18) - Attribution de subventions à des associations Provision Vie Associative - 3ème trimestre 2017

Retrouvez en vidéo les précédentes réunions du conseil municipal sur notre WebTV.

PDF - 1014.2 ko Réglement intérieur du Conseil Municipal PDF - 1014.2 ko