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Réunions du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal (passé ou à venir) et comptes-rendus des précédentes séances.

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Ordre du jour de la séance du lundi 23 janvier 2017

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Motion concernant les travaux scientifiques menés dans le centre d’expérimentation animale de l’Université de Lorraine

Rapporteur : MME LEVI-CYFERMAN
3) - Subvention de fonctionnement 2017 - Association OMEGA

Rapporteur : M. CARPENA
4) - Dénomination de la rue de la Poste
5) - Avenant au marché de travaux de reconstruction d’un bâtiment incendié au groupe scolaire Paul Bert
6) - Convention servitude parcelle AP n° 148
7) - Vente réserve foncière ZAC Nations

Rapporteur : M. PONCELET
8) - Régularisation comptable sur l’exercice budgétaire 2016

Rapporteur : MME LAHRACH
9) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs.

Rapporteur : M. BECKER
10) - Convention annuelle particulière de financement et de moyens 2017, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
11) - Convention d’objectifs et de moyens 2017 entre la MJC Centre Social Nomade et la commune de Vandœuvre.

Rapporteur : M. GRAUFFEL
12) - Vente pavillon - 41 rue Charles Péguy
13) - Mise en place du RIFSEEP
14) - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
15) - Télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
16) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REPONSE – Projet « Célèbres ou anonymes … des femmes remarquables ! »

Rapporteur : M. SEKKOUR
17) - Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens 2017 entre la commune et l’association REPONSE

Rapporteur : MME MATTERA
18) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandoeuvre et BVV pour l’année 2017.

Rapporteur : MME GRAF
19) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre et la crèche associative Le Tobbogan
20) - Modification du règlement de fonctionnement de la Ludothèque municipale

Rapporteur : M. SEA
21) - Remboursement de frais à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. ATAIN KOUADIO - le 6 décembre 2016 à PARIS.
22) - Frais de représentation du Maire 2017

Rapporteur : M. HEKALO
23) - Conventions-types Contrat Communal Etudiant

Retrouvez en vidéo les précédentes réunions du conseil municipal sur notre WebTV.

PDF - 1014.2 ko Réglement intérieur du Conseil Municipal PDF - 1014.2 ko