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Réunions du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal (passé ou à venir) et comptes-rendus des précédentes séances.

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Ordre du jour de la séance du lundi 25 septembre 2017

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2) - Commissions municipales permanentes - Modification
3) - Travaux du Marché - Remise gracieuse sur les droits de place
4) - Dénomination de la place Simone Veil

Rapporteur : MME KOMOROWSKI
5) - Forfait autonomie 2017 - Signature d’un nouveau contrat d’objectifs et de moyens avec le Conseil Départemental

Rapporteur : MME ROUILLON
6) - Projet Educatif de Territoire (PEDT) transitoire 2017-2018
7) - Convention entre la Caisse des Ecoles et la commune pour l’accompagnement et l’orientation sportive des enfants suivis par le D.R.E.
8) - Dispositif de Réussite Educative - Convention avec la Caisse des écoles 2017 - 2018

Rapporteur : M. PONCELET
9) - Communication du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
10) - Communication du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
11) - Créances éteintes
12) - Admissions en non valeur
13) - Cession d’un véhicule
14) - Budget supplémentaire 2017

Rapporteur : MME LAHRACH
15) - Convention de partenariat entre le COS Villers Rugby et la commune
16) - Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs.

Rapporteur : M. BECKER
17) - Attribution d’une subvention à l’Association ERASMUS STUDENT NETWORK NANCY pour sa participation à la Semaine de l’Europe du 9 au 13 Mai 2017

Rapporteur : M. GRAUFFEL
18) - Vente de deux emplacements de parking dans la copropriété des « Villes de France »
19) - Avenant n°1 au Marché de Fourniture de vêtements et équipements de travail - Lot n°1 « Vêtements de travail »
20) - Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du service intérim du CDG 54 - 2017 - 2019
21) - Revalorisation du montant des vacations d’un médecin spécialiste qualifié en pédiatrie intervenant au multi accueil les « Alizés »
22) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF - le 22 juin 2017 à PARIS - Conseil d’administration du RFVE
23) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. CARPENA - du 4 au 5 Mai 2017 - CLERMONT FERRAND - Découverte tramway sur pneu et rencontre avec l’AOT
24) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. BECKER - le 12 avril 2017 - Réunion professionnelle à PARIS
25) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme LAHRACH - le 28 juin 2017 à PARIS.
26) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. ATAIN KOUADIO - les 5 et 6 juillet 2017 à PARIS - « Les Jéru 2017 » - Colloque « transformation des quartiers ».
27) - Contentieux avec M. Jérôme VALENTIN - Résolution par la voie de la transaction

Rapporteur : M. SEKKOUR
28) - Retrait de la délibération n°18 du 12 décembre 2016

Rapporteur : M. BERNARD
29) - Territoires de commerce équitable

Rapporteur : MME GRAF
30) - Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre - Réservation de berceaux à la Crèche Familiale et au Multi Accueil
31) - Renouvellement de la convention entre la Commune de Vandœuvre et l’Union des Associations d’Aide à la Famille de Meurthe-et-Moselle

Rapporteur : MME ACKERMANN
32) - Renouvellement de la convention avec l’Association ASCA pour le statut du Chat Libre
33) - Adhésion à l’Association Flore 54
34) - Convention tripartite entre la commune de Vandœuvre, la LPO 54 et la LPO Nationale (Ligue pour la Protection des Oiseaux)
35) - Association Synergie Plantes Invasives Grand Est - Représentation de la commune
36) - Atlas de Biodiversité Communale : appel à manifestations d’intérêt de l’Agence française pour la biodiversité
37) - Acquisition d’un terrain sur les Coteaux

Rapporteur : M. ATAIN KOUADIO
38) - Avenant n°1 aux conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
39) - Avis sur la modification du 6e PLHD
40) - Association « Le Pélican » - Représentant de la commune au Conseil d’Administration.
41) - Réitération de garantie d’emprunts suite au transfert de logements sociaux de Vilogia MFL à Vilogia SA

Rapporteur : M. HEKALO
42) - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 54 dans le cadre des Contrats Territoires Solidaires (CTS) 2016-2021 : mise en œuvre d’une application mobile étudiante

Retrouvez en vidéo les précédentes réunions du conseil municipal sur notre WebTV.

PDF - 1014.2 ko Réglement intérieur du Conseil Municipal PDF - 1014.2 ko