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Réunions du conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal (passé ou à venir) et comptes-rendus des précédentes séances.

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Ordre du jour de la séance du lundi 27 mars 2017

Rapporteur : M. HABLOT
1) - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. DONATI
2) - Motion concernant le renouvellement et l’extension de la ligne 1

Rapporteur : M. PONCELET
3) - Communication des conseillers communautaires et métropolitains accompagnée du rapport d’activités territorialisé 2015 de la CUGN
4) - Communication du rapport 2016 du Grand Nancy sur le développement durable
5) - Fiscalité directe locale - vote des taux 2017
6) - Décision modificative n°1
7) - Signature d’une convention d’aide financière avec l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

Rapporteur : M. CARPENA
8) - Protocole d’accord rue Notre Dame des Pauvres
9) - Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement 2017

Rapporteur : M. PONCELET
10) - Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2017

Rapporteur : MME ROUILLON
11) - Réserve parlementaire 2017 - demande de subvention pour des tablettes numériques dans les écoles
12) - Avenant n°1 au marché de Restauration Collective - Lot 3 « Repas destinés aux enfants du multi-accueil »

Rapporteur : MME LAHRACH
13) - Demande de financements et partenariats Vandoeuvre City-Plage 2017
14) - Aide à la formation BAFA 2017
15) - Contrat de partenariat entre la Commune et l’association TIGRE
16) - Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre et l’association Club Arlequin

Rapporteur : M. BECKER
17) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Etoile - Année 2017
18) - Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et la MJC Lorraine - Année 2017.
19) - Extension et aménagement du cimetière de la Sapinière

Rapporteur : M. GRAUFFEL
20) - Détermination des ratios d’avancement de grade pour l’année 2017
21) - Indemnité forfaitaire de déplacement pour les agents exerçant des fonctions itinérantes. Extension des bénéficiaires.
22) - Créations d’emplois permanents au tableau des effectifs
23) - Suppressions d’emplois au tableau des effectifs
24) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - M. SEA - du 7 au 9 février 2017 - MONTPELLIER - Salon Sportcoll 2017 et Commission « Grandes Villes - Sport Professionnel de l’ANDES » (Remise du label Ville Active, Ville Sportive)
25) - Versement de l’indemnité de Responsabilité aux Régisseurs
26) - Recensement de la population - Modification de la délibération du 21 novembre 2016

Rapporteur : M. SEKKOUR
27) - Adoption d’une convention entre l’association Les Déterminés et la commune de Vandoeuvre

Rapporteur : MME GRAF
28) - Revalorisation des tarifs maxima et minima Multi Accueil et Crèche Familiale
29) - Conventions de prestation de service unique Caisse d’Allocations Familiales pour le Multi Accueil et la Crèche Familiale
30) - Avenant N° 1 à la convention du 1er Novembre 2013 avec le CNRS
31) - Convention d’objectifs entre le Comité Français pour l’UNICEF et la commune de VANDŒUVRE

Rapporteur : MME ACKERMANN
32) - Soutien financier pour le CROC (Centre de Recherche et d’Observation sur les Carnivores)

Rapporteur : M. YOU
33) - Elimination des déchets non ménagers - avenant n° 4 à la convention avec la Métropole du 04.07.2006

Rapporteur : M. GENIN
34) - Attribution d’une subvention à l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale dans le cadre du redéploiement du projet de médiation sociale sur le quartier Vélodrome.

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
35) - Attribution de subventions à des associations- Provision Vie Associative - 1er trimestre 2017
36) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC CS Nomade pour un projet inter-associatif : Formation à l’accompagnement scolaire
37) - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MJC CS Nomade pour un projet inter-associatif : Si T Cirque 2017

Rapporteur : M. SEA
38) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme LAHRACH - le 16 janvier 2017 - PARIS - Cercle Eugène Delacroix
39) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF Chabha - le 9 février 2017 à Paris
40) - Remboursement de frais de déplacement à des membres du Conseil Municipal lors de mandats spéciaux - Mme GRAF Chabha - du 7 au 9 mars 2017 à BREST (Assemblée Générale et Rencontres Nationales des Projets Éducatifs Locaux).

Retrouvez en vidéo les précédentes réunions du conseil municipal sur notre WebTV.

PDF - 1014.2 ko Réglement intérieur du Conseil Municipal PDF - 1014.2 ko