Ordre du jour de la séance
Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. HABLOT
2) – Motion du Conseil municipal de Vandoeuvre contre la réforme des retraites
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. HABLOT
3) – Motion du Conseil municipal de Vandoeuvre contre la mise en place du stationnement payant au CHRU de Brabois
FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS
Rapporteur : M. THIRIET
4) – Budget primitif 2023
5) – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement
6) – Fiscalité directe locale 2023 : fixation des taux
7) – Plan pluriannuel d’investissement (PPI)
8) – Pacte Fiscal et Financier avec la Métropole du Grand Nancy
9) – Agence France Locale – octroi de garantie 2023 à certains créanciers de l’AFL
10) – Adhésion à l’association Abbaye des Prémontrés
11) – Attribution du marché “Location, installation et entretien-maintenance de photocopieurs”
12) – Évolutions du tableau des emplois
13) – Mise en œuvre de l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) pour le chef de police municipale
14) – Rémunération des assistant-es maternel-les
15) – Charte de fonctionnement entre élus et agents
VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE
Rapporteur : M. DONATI
16) – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du 10 mars 2020 relative au programme de renouvellement urbain
Rapporteur : MME ACKERMANN
17) – Démarche « Eau et Biodiversité » : signature de la charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics et participation à la distinction « Commune Nature »
Rapporteur : M. YOU
18) – Acquisition de locaux dans le bâtiment “Les Pinsons” – annulation de la délibération n°7 du Conseil Municipal du 10 octobre 2022
ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT
Rapporteur : MME STEPHANUS
19) – Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale concernant l’accueil périscolaire du soir
20) – Tarifs périscolaires pour l’année scolaire 2023-24
21) – Modification du mode d’accueil et tarification du temps méridien les jours de grève
22) – Approbation du règlement intérieur des activités périscolaires – Année scolaire 2023-2024
Rapporteur : MME GRAF
23) – Conventions d’objectifs et de moyens entre la commune et certains clubs sportifs
Rapporteur : M. MAKHLOUFI
24) – Aide à la formation B.A.F.A 2023
Rapporteur : MME ROUILLON
25) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la Crèche parentale Le Toboggan – Année 2023
26) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre et la Crèche Associative Les Bébés Bugs – Année 2023
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME BOUDJENOUI
27) – Convention de partenariat entre la Commune de Vandoeuvre, l’EFS Grand Est et l’ADSB dans le cadre du Label “Commune partenaire du don du sang”
Rapporteur : M. STOCKER
28) – Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy – Appel à projets Session 2023
29) – Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2024 entre la commune de Vandoeuvre, les bailleurs sociaux et l’association Vandoperienne de Médiation Sociale (AVMS)
30) – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy et l’association AVEC (2023-2024)
SOLIDARITES, HANDICAP-ACCESSIBILITE, SENIORS, COHESION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE
Rapporteur : M. STOCKER
31) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandoeuvre-lès-Nancy et l’association Réponse (2023-2024)
SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ
Rapporteur : MME MENOUAR
32) – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Rapporteur : MME BRUNGARD
33) – Convention d’Objectifs et de Moyens 2023 – association “Bien Vieillir à Vandoeuvre”
34) – Remboursement d’un loyer pour un appartement de la Résidence Autonomie Les Jonquilles (suite DECES)
CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION
Rapporteur : M. DAMOISEAUX
35) – Convention annuelle particulière de financement et de moyens pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024, avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale
36) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2023 – 31 mars 2024
37) – Avenant N°3 à la convention d’objectifs et de moyens 2022-2025 entre la MJC Étoile et la commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
38) – Avenants aux Conventions triennales des MJC pour le versement de subventions liées à des projets sur 2023
Rapporteur : MME TARGA
39) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association La Fabrique des possibles
40) – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association des Ami·e·s de la Fabrique Collective de la Culture du Libre et de la Ville numérique (AFCCLVN)