Conseil Municipal en direct

Le Conseil Municipal se tiendra à 19h, en dématerialisé, sans public conformément à l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020.

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Ordre du jour de la séance

Rapporteur : M. HABLOT
1) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS

Rapporteur : M. HABLOT
2) – Commissions municipales permanentes – Modification de composition
3) – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections départementales et régionales 2021
4) – Vente de photographies dans le cadre des élections départementales et régionales 2021 – Fixation du tarif

Rapporteur : M. THIRIET
5) – Décision modificative n°3 de 2021
6) – Créance éteinte
7) – Remise gracieuse
8) – Frais de représentation du Maire
9) – Dotation de politique de la Ville 2021 – demande de subvention pour le terrain synthétique du Parc des Sports
10) – AVENANT N°2 AU MARCHE « FOURNITURE ET POSE DE BRISES SOLEIL ORIENTABLES DANS LES DIFFERENTS GROUPES SCOLAIRES »
11) – ATTRIBUTION DU MARCHE « ORGANISATION DE CLASSES DE NEIGE ET DECOUVERTE »
12) – Temps de travail – 1607H
13) – Modalités d’octroi du « Forfait mobilités durables »
14) – Suppressions et créations de postes
15) – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires, heures complémentaires, astreintes et permanences
16) – Création d’un poste – contrat de projet

Rapporteur : M. CHAARI
17) – Remises gracieuses et exonérations redevances : brasserie du marché, abri-buvette et occupation du domaine public

Rapporteur : M. CAREME
18) – Refus dons commerçants du marché municipal
19) – Exonération redevances marchés municipaux

VILLE EN TRANSITION, URBANISME, LOGEMENT ET HABITAT, MÉTROPOLE, AMÉNAGEMENT URBAIN, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE ET ARCHIVES, MOBILITÉS, TRAVAUX MUNICIPAUX, CIMETIÈRE

Rapporteur : MME ACKERMANN
20) – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Fondation Lotharingie au profit du projet de réhabilitation du château de Brabois
21) – Engagement du Conseil Municipal en faveur de la préservation du patrimoine arboré – Adoption de la Déclaration des Droits de l’Arbre

Rapporteur : M. PLANE
22) – Mise en place d’un « Plan vélo » sur la Ville de Vandoeuvre

Rapporteur : MME PIBOULE
23) – Participation financière clôture

ÉDUCATION, DRE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, ÉTUDIANTS, SPORT

Rapporteur : MME VUILLAUME
24) – Attribution d’une subvention pour l’accueil de 12 classes au Centre pilote 54 – La main à la pâte du Grand Nancy
25) – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe ULIS à Vandoeuvre

Rapporteur : MME STEPHANUS
26) – Tarification des accueils périscolaires dans le cadre de la COVID 19 pour la semaine du 6 au 9 avril 2021
27) – Convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

SOLIDARITÉS, HANDICAP-ACCESSIBILITÉ, SENIORS, COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTÉ

Rapporteur : MME MARCHETTI
28) – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU CENTRE DE VACCINATION CONTRE LA COVID 19 ENTRE LA COMMUNE DE VANDOEUVRE-LES-NANCY ET SOS MEDECINS

Rapporteur : MME MENOUAR
29) – Renouvellement de la convention avec la Mission Locale du Grand Nancy

Rapporteur : M. STOCKER
30) – Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Nancy – Appel à projets Session 2021

CULTURE, DÉMOCRATIE, COMMUNICATION, VILLE NUMÉRIQUE, ASSOCIATIONS, JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES, UNIVERSITÉ POPULAIRE, ANIMATION

Rapporteur : MME TARGA
31) – Convention de partenariat Métropole du Grand Nancy – Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy pour participer à la stratégie métropolitaine « insertion-pauvreté »

Rapporteur : M. HEKALO
32) – Nomination de Monsieur Jovan DIVJAK, citoyen d’honneur de la ville de Vandoeuvre
33) – Convention de subvention du musée de minéralogie Ecole Nationale Supérieure de Géologie (ENSG) – Université de Lorraine
34) – Adhésion au CRPL (Centre de Relations Publiques de Lorraine)

Rapporteur : M. DAMOISEAUX
35) – Avenant N° 2 à la convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la MJC Lorraine et la commune de VANDOEUVRE-LÈS-NANCY

Informations utiles

Le 07 juin 2021

19h

Événement gratuit

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